CHALEUR FIOUL SERVICE
Présentation de la marque CHALEUR FIOUL SERVICE
Déposée le 12 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHALEUR FIOUL SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHALEUR FIOUL SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALEUR FIOUL SERVICE est expirée depuis le 12 octobre 2005.
MERCIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47